Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUTECTIS
DE DIETRICH THERMIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1231199
Date de dépôt :
22/03/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2013

Présentation de la marque EUTECTIS

Déposée le 22 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUTECTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 23 route de Bitche,67110 NIEDERBRONN LES BAINS (dossier no 2239215) - 67110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2239215) - 67024 - France.

La marque EUTECTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUTECTIS est expirée depuis le 22 mars 2013.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIETRISOL , CITY COMPACT , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , CITY Nox , EUTECTIDE , , DE DIETRICH , QUADRALIS


DE DIETRICH THERMIQUE, société anonyme - 23 route de Bitche,67110 NIEDERBRONN LES BAINS (dossier no 2239215) - 67110 - France - SIREN 347555559


Cabinet METZ PATNI - 63 rue de la Ganzau , B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2239215) - 67024 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50909 - Publication au BOPI 1991-01-24

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2239215 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 23 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244639 - Publication au BOPI 1997-10-23

Renouvellement sans limitation n°2014189 - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Installations et appareils de chauffage.