Déposée le 6 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECO.NOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 23 route de Bitche, 67110 NIEDERBRONN LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque ECO.NOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE DIETRICH THERMIQUE (société anonyme) - 23 route de Bitche, 67110 NIEDERBRONN LES BAINS - France - SIREN 347555559
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Appareils, boîtiers, modules, sondes, détecteurs et circuits électriques ou électroniques pour la surveillance, la commande, le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières, des appareils et des installations de chauffage. Circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage. Sondes, thermostats, détecteurs et capteurs pour chaudières et installations de chauffage. Appareils de réglage et de mesure pour les chaudières et leurs brûleurs associés. Appareils de régulation d'ambiance. Dispositifs de commande à distance d'appareils de chauffage et de chaudières. Jauges, indicateurs de température, indicateurs de niveau d'eau. Chaudières domestiques et industrielles de chauffage d'eau. Brûleurs pour chaudières. Installations de distribution d'eau. installations de chauffage central. Installations de production d'eau chaude. Chauffe-eau, chauffe-bains. Chaudières murales. Ballons d'accumulation d'eau chaude. Distributeurs hydrauliques. Articles de robinetterie. Echangeurs thermiques. Vases d'expansion, pompes et circulateurs, vannes mélangeuses, capteurs, soupapes, clapets, groupes de sécurité, robinets et mitigeurs pour installations de chauffage et radiateurs. Radiateurs et convecteurs à circulation d'eau chaude. Radiateurs plats, radiateurs pour salles de bains, radiateurs sèche-serviettes. Panneaux radiants. Radiateurs, convecteurs et panneaux radiants électriques. Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils, chaudières, produits et installations.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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