Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CITY AQUATRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 23 route de Bitche,67110 NIEDERBRONN LES BAINS - 67110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.
La marque CITY AQUATRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Dispositifs de commande et de régulation électriques ou électroniques pour une chaudière ou un chauffe-eau. Régulateurs électroniques de température. Organes et circuits électroniques de commande d'une chaudière. Sondes de température pour chauffage central, sondes et thermostats pour chaudières. Logiciels pour la domotique. Appareils et circuits électriques ou électroniques pour le contrôle et la régulation du fonctionnement des chaudières et des installations de chauffage. Circuits électroniques de surveillance et de commande à distance pour chaudières de chauffage. Chaudières de chauffage central et de production d'eau chaude sanitaire. Chaudières murales. Chaudières à condensation. Chaudières murales à condensation. Ballons d'eau chaude sanitaire. Brûleurs pour chaudières. Accessoires pour chaudières et installations de chauffage central à savoir vases d'expansion, pompes de circulation, soupapes de sécurité, vannes mélangeuses, capteurs et robinets. Entretien et réparation de chaudières et de chauffe-eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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