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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE
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AQUAGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAGAZ
DE DIETRICH THERMIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1456879
Date de dépôt :
17/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque AQUAGAZ

Déposée le 17 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE DIETRICH THERMIQUE domicilié(e) 23 route de Bitche, 67110 NIEDERBRONN LES BAINS (dossier no 2109915) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 555 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) (dossier no 2109915) - France.

La marque AQUAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAGAZ est expirée depuis le 17 mars 2008.

DE DIETRICH THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DIETRISOL , CITY COMPACT , SEQUOIA , ARTIS , ELIADE , CITY Nox , EUTECTIDE , , DE DIETRICH , QUADRALIS


DE DIETRICH THERMIQUE (société anonyme) - 23 route de Bitche, 67110 NIEDERBRONN LES BAINS (dossier no 2109915) - France - SIREN 347555559


Cabinet METZ PATNI - (dossier no 2109915) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 1998 n°2109915 - Publication au BOPI 1998-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 23 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244639 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50909 - Publication au BOPI 1991-01-24

Installations et chaudières à gaz, tubes de chaudières, toutes pièces constitutives ou tous accessoires de raccordement, distribution, échange, réglage pour les chaudières à gaz.