Déposée le 4 mai 2010 par monsieur de Courcy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « c COCOUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est monsieur de Courcy domicilié(e) 3 square Moncey - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque c COCOUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c COCOUN est expirée depuis le 4 mai 2020.
Monsieur de Courcy, Xavier - 3 square Moncey - 75003 - PARIS - France
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Menuiseries intérieures et extérieures, ossatures, charpentes, escaliers ou structures pour la construction (non métalliques) ; produits en bois, à savoir parquet, lambris et moulures pour le bâtiment et la décoration, baguettes de bois pour lambrissage, lames de parquet, palissades, clôtures, bois lamellés-collés, lattes, chevrons, clins et en général tous bois sciés ou rabotés ; éléments d'agencement de maison en bois, à savoir séparations, cloisons, claustra, balustres ; bastaings ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés ; matériaux de construction en bois ; matériaux de construction non métallique ; bâtiments clefs en main, à savoir maisons préfabriquées ; éléments de construction en bois ; cadres de fenêtres non métalliques ; éléments de construction préfabriqués en bois pour bâtiments et façades, boiserie ; éléments pour la construction préfabriqués non métalliques, constructions transportables non métalliques ; modules préfabriqués pour la construction.
Travaux de couverture de toit ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; travaux de charpente, construction en bois, construction de combles en bois ; construction de bâtiments en bois, construction d'escaliers en bois ; installation de porte et de fenêtre ; travaux de menuiserie ; constructions de fondation de pilotis ; préparation technique et exécution de projets de construction ; exécution de la construction de bâtiments et d'installations, en particulier habitations.
Architecture, établissement de plan pour la construction ; planification et consultations en matière de construction ; conseils techniques et architecturaux relatifs à des travaux de construction, d'installation et de décoration d'intérieur ; conseils techniques et services d'un ingénieur du bâtiment, d'architecte, de technicien du bois ; conseils en matière de construction, travaux d'ingénieurs, études de projets techniques en matière de construction, études de projets techniques.
Agences de logement (hôtels, pensions), services hôteliers, location de logements temporaires, réservation d'hôtel ; réservation de logements temporaires.
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