M. de Chaumont Hugues, Agissant pour le compte de la société GoSense en cours de formation M. Birot François, Agissant pour le compte de la société GoSense en cours de formation
Numéro de dépôt :
4092560
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2024
Présentation de la marque GoSense
Déposée le 21 mai 2014 par monsieur de Chaumont Hugues et monsieur Birot François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « GoSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Les déposants sont monsieur de Chaumont Hugues domicilié(e) 10 rue DUHAMEL - 69002 - LYON - France et monsieur Birot François domicilié(e) 100 chemin de la vautière - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Chaumont Hugues domicilié(e) 10 rue DUHAMEL - 69002 - LYON - France.
La marque GoSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GoSense est expirée depuis le 21 mai 2024.
M. de Chaumont Hugues, Agissant pour le compte de la société GoSense en cours de formation - 10 rue DUHAMEL - 69002 - LYON - France
M. Birot François, Agissant pour le compte de la société GoSense en cours de formation - 100 chemin de la vautière - 69360 - SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France
M. de Chaumont Hugues - 10 rue DUHAMEL - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Inscription le 20 janvier 2016 - Immatriculation de société n°661137 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-20
Equipements (appareils et instruments) électroniques embarqués pour aider une personne handicapée ou non dans ses déplacements ; instruments et appareils électroniques ou logiciels (programmes enregistrés) ; équipements (appareils et instruments) électroniques d'aide au déplacement utilisant les ultrasons ; instruments de navigation pour la personne handicapée ou non ; aides à la navigation utilisant les ultrasons ; appareils et instruments scientifiques ; appareils, instruments et équipements (appareils et instruments) mobiles, embarqués, pour le traitement d'informations destinés à l'aide à la navigation, au déplacement ; équipements (appareils et instruments) mobiles, embarqués, pour la transmission, la réception, le traitement, et la reproduction de sons, d'ultrasons ou autres signaux ; équipements mobiles, embarqués, positionnés sur un membre (partie du corps) ou une canne, un bâton, pour le traitement d'informations du milieu extérieur et intérieur (appareils pour le traitement d'informations) ; appareils connectés aux téléphones mobiles ou tablettes électroniques (instrument de navigation) ; appareils connectés (directement ou par le biais d'un appareil intermédiaire) à Internet (ordinateurs, tablettes électroniques, téléphones mobiles) ; applications pour téléphones mobiles ou tablettes électroniques ;
Appareils et instruments médicaux ;
Equipements (appareils et instruments) comprenant des aides électroniques aux déplacements intégrés dans une partie (talon, manche/poignée, joint/bague, fût/bâton/partie supérieure de la canne, flèche/partie inférieurs de la canne, férule/embout de la canne) d'une canne, d'un bâton, d'une canne d'orthèse, d'une canne blanche traditionnelle, d'une canne jaune, pour personnes ayant un handicap ou non ; bâtons et cannes comprenant ou intégrant des équipements (appareils et instruments) comprenant des aides électroniques aux déplacements utilisant des ultrasons ;
Évaluation et estimation dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche scientifique et technique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, de composants et appareils électroniques. Recherche et développement de nouveaux produits d'augmentation des sens, de la perception à destination de personnes handicapées ou non pour les aider dans leurs mobilités. Étude de projets techniques. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, d'appareils ou instruments électroniques. Programmation pour appareils ou instruments électroniques. Maintenance et programmation pour, application mobile, site Internet, communauté Web pour utilisateurs ou non.
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