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Marques déposées par DE CHALON ANNE FRANÇOISE
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Godart SÉCURITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Godart SÉCURITÉ
DE CHALON ANNE FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
98714484
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/2008

Présentation de la marque Godart SÉCURITÉ

Déposée le 20 janvier 1998 par DE CHALON ANNE FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Godart SÉCURITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est DE CHALON ANNE FRANÇOISE, domicilié(e) 6, PLACE de la LIBERATION, 71500 LOUHANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CHALON ANNE - France.

La marque Godart SÉCURITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Godart SÉCURITÉ est expirée depuis le 20 janvier 2008.


DE CHALON ANNE FRANÇOISE - 6, PLACE de la LIBERATION, 71500 LOUHANS - France


DE CHALON ANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métalique coffres-forts, verrous à bouton Meubles tous types, glaces, cadres. Stylisme, esthétique industrielle Services hôteliers, restauration Décoration intérieur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.