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Marques déposées par madame de Carvalho Raphaele
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ELL'ISE MARTIN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELL'ISE MARTIN FRANCE
Mme de Carvalho Raphaele

Numéro de dépôt :
4262417
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2026
ELL\'ISE MARTIN FRANCE de de Carvalho Raphaele

Présentation de la marque ELL'ISE MARTIN FRANCE

Déposée le 5 avril 2016 par madame de Carvalho Raphaele auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELL'ISE MARTIN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est madame de Carvalho Raphaele domicilié(e) 4 RUE de l'Oratoire - 38320 - BRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme de Carvalho Raphaele domicilié(e) 4 RUE de l'Oratoire - 38320 - BRESSON - France.

La marque ELL'ISE MARTIN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELL'ISE MARTIN FRANCE arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.


Mme de Carvalho Raphaele - 4 RUE de l'Oratoire - 38320 - BRESSON - France


Mme de Carvalho Raphaele - 4 RUE de l'Oratoire - 38320 - BRESSON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.