Déposée le 21 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TRESOR OUBLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROELLINGER Mathilde domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque TRESOR OUBLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166
Mle ROELLINGER Mathilde - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Inscription le 19 septembre 2018 - Concession de licence n°733837 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, chutneys ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; plats cuisinés et plats préparés à base de légumes, de poisson, de viande ;
Epices ; mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; épices séchées et herbes ; fleurs de sels, fleurs de sels aromatisées ; sels ; sauces ; condiments ; assaisonnements ; infusions (non médicinales) ; café, thé, cacao et succédanés du café ; pâtisserie et confiserie ; biscuiterie, biscuits apéritifs ; gâteaux ; sucreries ; chocolat, bonbons de chocolats ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, et d'épices ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ; mélanges d'algues (condiments) ; aromates (autres que ces huiles essentielles) ; herbes culinaires ; boissons à base d'herbes non à usage médical.
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