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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT
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RETOUR DES INDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETOUR DES INDES
SAS DE BRICOURT, SAS

Numéro de dépôt :
3940163
Date de dépôt :
11/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/08/2022
RETOUR DES INDES de DE BRICOURT

Présentation de la marque RETOUR DES INDES

Déposée le 11 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RETOUR DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mlle Mathilde ROELLINGER domicilié(e) 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque RETOUR DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR DES INDES est expirée depuis le 11 août 2022.

DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , EPICES OCEANES , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , RÊVES D'ÉTOILES , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , Poudre Botanique de printemps , Poudre Botanique d'été , la maison du voyageur


SAS DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166


Avocat, Mlle Mathilde ROELLINGER - 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ;

Epices, mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, herbes, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; assaisonnements ; épices séchées et herbes ; épices mouillées et herbes ; marinades ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; condiments ; sauces ; vinaigres ; plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiseries ; glaces comestibles ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.