Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MAISONS DE BRICOURT
DE BRICOURT, SAS

Numéro de dépôt :
4016509
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/06/2023
LES MAISONS DE BRICOURT de DE BRICOURT

Présentation de la marque LES MAISONS DE BRICOURT

Déposée le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MAISONS DE BRICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROELLINGER Mathilde domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque LES MAISONS DE BRICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONS DE BRICOURT arrivera à expiration en date du 27 juin 2023.

DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , EPICES OCEANES , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , RÊVES D'ÉTOILES , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , la maison du voyageur , POUDRE SERINISSIMA , HUILE DES SIRÈNES


DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166


Mle ROELLINGER Mathilde - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614488 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Inscription le 11 septembre 2020 - Concession de licence n°794966 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Inscription le 14 septembre 2020 - Concession de licence n°795050 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Parfum, eau de toilette, cosmétiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, chutneys ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés et plats préparées à base de légumes, poissons, viande ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sels ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; infusions (non médicinales) ; épices ; mélanges d'épices, glaces alimentaires ; plats cuisinés et plats préparés à base d'épices, de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ; chocolats et produits à base de chocolat ; boissons à base de café, de thé, d'épices ;

Hôtellerie ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restaurants ; cafés-restaurants ; services de bar ; services de traiteurs ; salon de thé ; location de salles de réunions ; location de chaises, tables, vaisselle, linge de table et verrerie.