Déposée le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES MAISONS DE BRICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROELLINGER Mathilde domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque LES MAISONS DE BRICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166
Mle ROELLINGER Mathilde - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614488 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11
Inscription le 11 septembre 2020 - Concession de licence n°794966 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11
Inscription le 14 septembre 2020 - Concession de licence n°795050 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14
Parfum, eau de toilette, cosmétiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, chutneys ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés et plats préparées à base de légumes, poissons, viande ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuiterie ; gâteaux ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sels ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; infusions (non médicinales) ; épices ; mélanges d'épices, glaces alimentaires ; plats cuisinés et plats préparés à base d'épices, de pâtes, de pâtes alimentaires, de riz ; chocolats et produits à base de chocolat ; boissons à base de café, de thé, d'épices ;
Hôtellerie ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restaurants ; cafés-restaurants ; services de bar ; services de traiteurs ; salon de thé ; location de salles de réunions ; location de chaises, tables, vaisselle, linge de table et verrerie.
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