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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Bricourt
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La cave à vanilles
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La cave à vanilles
De Bricourt, SAS

Numéro de dépôt :
3747359
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2030
La cave à vanilles de De Bricourt

Présentation de la marque La cave à vanilles

Déposée le 17 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Bricourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La cave à vanilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) De Bricourt domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - Cancale - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Bricourt, SAS, Mme Roellinger Mathilde domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - Cancale - France.

La marque La cave à vanilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La cave à vanilles arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.

De Bricourt a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , EPICES OCEANES , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , RÊVES D'ÉTOILES , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , Poudre Botanique de printemps , Poudre Botanique d'été , la maison du voyageur


De Bricourt, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - Cancale - France - SIREN 343084166


De Bricourt, SAS, Mme Roellinger Mathilde - 1 rue Duguesclin - 35260 - Cancale - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746268 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.