Marque enregistrée - Marque en vigueur

EPICES OCEANES
DE BRICOURT, SAS

Numéro de dépôt :
3993063
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2023
EPICES OCEANES de DE BRICOURT

Présentation de la marque EPICES OCEANES

Déposée le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EPICES OCEANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE BRICOURT domicilié(e) 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 084 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ROELLINGER Mathilde domicilié(e) 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque EPICES OCEANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICES OCEANES arrivera à expiration en date du 25 mars 2023.

DE BRICOURT a également déposé les autres marques suivantes : CURRY CORSAIRE , LE COQUILLAGE , INFUSION D'ÉPICES SONGE DE NUIT , RÊVES D'ÉTOILES , BISTRO MARIN , AU LONG COURS , la maison du voyageur , POUDRE SERINISSIMA , HUILE DES SIRÈNES , POUDRE DÉFENDUE


DE BRICOURT, SAS - 1 rue Duguesclin - 35260 - CANCALE - France - SIREN 343084166


Mle ROELLINGER Mathilde - 200 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 11 décembre 2013 - Concession de licence n°614486 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Parfum, eau de toilette, cosmétiques, huiles essentielles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés et plats préparés à base de légumes, poissons, viande ;

Epices, mélanges d'épices, mélanges d'herbes et d'épices, poudres d'épices, curry, poudres de curry, mélanges de curry, mélanges pour assaisonnements, mélanges aromatiques (préparation aromatique à usage alimentaire) ; aromates ; assaisonnements ; marinades ; infusions (non médicinales) ; huiles pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles ; condiments ; sauces ; vinaigres ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie ; glaces comestibles ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux et pâtisserie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé et d'épices ; plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, pâtes alimentaires, de riz, d'épices ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; mélanges d'épices séchées et d'herbes ; mélanges d'épices mouillées et d'herbes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; services de cafés, bars ; brasseries, restaurants ; restaurants ; cafés-restaurants ; restaurants à services rapides et permanents ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de traiteurs.