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Marques déposées par mademoiselle de Bourbon Marguerite
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SAFRAN BOURBON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFRAN BOURBON
Mle de Bourbon Marguerite

Numéro de dépôt :
4141373
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2024
SAFRAN BOURBON de de Bourbon Marguerite

Présentation de la marque SAFRAN BOURBON

Déposée le 11 décembre 2014 par mademoiselle de Bourbon Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAFRAN BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est mademoiselle de Bourbon Marguerite domicilié(e) lieu dit Chatelus - 03270 - BUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle de Bourbon Marguerite domicilié(e) lieu dit Chatelus - 03270 - BUSSET - France.

La marque SAFRAN BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN BOURBON arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

de Bourbon Marguerite a également déposé les autres marques suivantes : Safran Bourbon


Mle de Bourbon Marguerite - lieu dit Chatelus - 03270 - BUSSET - France


Mle de Bourbon Marguerite - lieu dit Chatelus - 03270 - BUSSET - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Epices ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes.