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Marques déposées par monsieur de Bortoli Patrice
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Château Moutte Blanc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Moutte Blanc
M. de Bortoli Patrice

Numéro de dépôt :
3894081
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
Château Moutte Blanc de de Bortoli Patrice

Présentation de la marque Château Moutte Blanc

Déposée le 2 février 2012 par monsieur de Bortoli Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Château Moutte Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur de Bortoli Patrice domicilié(e) 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Bortoli Patrice domicilié(e) 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France.

La marque Château Moutte Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moutte Blanc est expirée depuis le 2 février 2022.


M. de Bortoli Patrice - 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France


M. de Bortoli Patrice - 6 impasse de la Libération - 33460 - MACAU - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634410 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.