Déposée le 5 mai 2015 par monsieur DE BONNEVAL Géraud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BONNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est monsieur DE BONNEVAL Géraud domicilié(e) Château de Bonneval - 87500 - COUSSAC-BONNEVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque BONNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNEVAL arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.
M. DE BONNEVAL Géraud - Château de Bonneval - 87500 - COUSSAC-BONNEVAL - France
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Produits de l'imprimerie ; livres ; livres d'art ; publications ; imprimés ; affiches ; images ; cartes postales ; calendriers ; catalogues d'expositions ; bloc-notes ; carnets ; carnets d'adresses ; carnets à dessin ; cahiers ; marque-pages ; sacs en papier ; pochettes en papier ou en carton ; papier d'emballage ; articles de papeterie ; enveloppes (articles de papeterie) ; autocollants (articles de papeterie) ; stylos ; gommes à effacer ; crayons ; agrafeuses ; fournitures pour l'écriture et pour le dessin ; presse-papiers ; articles de bureau à l'exception des meubles ; boîtes en carton ou en papier ; boîtes à crayons ou stylos ; trousses à crayons et stylos ; serviettes de table en papier ; billets (tickets) ;
Anneaux portes serviettes ; mugs ; grandes tasses (mugs) ; bols ; arrosoirs ; articles de verrerie pour boissons ; articles de vaisselle ; photophores pour recevoir une bougie ; assiettes souvenir ; bacs à fleurs ; cache-pot ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé autres qu'en métaux précieux ; piluliers à usage personnel ; bonbonnières ; bouchons verseurs à vins ; bouchons de bouteilles en verre ; plateaux à servir ; brule-parfums ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en terre cuite, en faïence ou en verre ; chandeliers non en métaux précieux ; carafes ; chinoiseries en porcelaine ; chiffons à lunettes ; corbeilles à pain ; ustensiles pour la cuisine non en métaux précieux ; dessous de plat ; dessous de bouteille ; enseignes en porcelaine, verre ; opalines ; planches à découper pour la cuisine ; poteries ; ronds de serviettes ; service à café, à liqueurs, à thé ; théières ; vases non en métaux précieux ; hanaps ; figurines (statuettes) en céramique, en verre, en terre cuite, en porcelaine, en faïence ; gourdes ; jeux de boîtes alimentaires ; gants de cuisine ; maniques ; gants de jardinage ; brosses et articles de brosserie ;
Services d'organisation de visites guidées et de circuits touristiques ; services d'organisation de visites guidées de monuments, de sites historiques, de châteaux ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière de visites touristiques ;
Services de musée (présentation d'oeuvres d'art, expositions) ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services récréatifs et de loisirs ; informations en matière d'activités de loisirs ; animations de manifestations de divertissement ; préparation, animation et organisation de concerts et de festivals.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BONNEVAL"