Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DAY USE, SAS

Numéro de dépôt :
4297242
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2026
Marque en couleurs, figurative de DAY USE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAY USE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAY USE domicilié(e) 5 rue de Rochechouart - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 948 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT Avocats AARPI, M. NAPPEY Alexandre domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297242.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 septembre 2026.

DAY USE a également déposé les autres marques suivantes : DAYUSE , HOTELS CHERIS , DAY USE , dayuse.com , HOTELS CHERIS.COM , Day use


DAY USE, SAS - 5 rue de Rochechouart - 75009 - PARIS - France - SIREN 524948924


CLAIRMONT Avocats AARPI, M. NAPPEY Alexandre - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de logements temporaires pour des tiers par téléphone et par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations pour des tiers concernant les réservations hôtelières et les logements temporaires ; services de réservation d'hôtels ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation et mise à disposition de salles de repos.