Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSZ
DAVID Stéphane

Numéro de dépôt :
3364841
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2015
CRUSZ de DAVID Stéphane

Présentation de la marque CRUSZ

Déposée le 14 juin 2005 par DAVID Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRUSZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est DAVID Stéphane domicilié(e) 7 Rue Schuman,95600 EAUBONNE - 95600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID Stéphane domicilié(e) 7 Rue Schuman,95600 EAUBONNE - 95600 - France.

La marque CRUSZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSZ est expirée depuis le 14 juin 2015.


DAVID Stéphane - 7 Rue Schuman,95600 EAUBONNE - 95600 - France


DAVID Stéphane - 7 Rue Schuman,95600 EAUBONNE - 95600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Appareil pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images. Support d'enregistrement magnétiques disques accoustiques ou optiques. Vétements. Divertissements, activités culturelles. Informations en matière de divertissement. Location d'enregistrement sonores. Publication electronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.