Déposée le 3 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID MONNIER INSTALLATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELPOSE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID MONNIER INSTALLATIONS domicilié(e) 158, rue des Frairies - 69460 - ODENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORON Jean-Pierre domicilié(e) 128, rue de Créqui - 69454 - LYON cedex 06 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELPOSE est expirée depuis le 3 février 2020.
DAVID MONNIER INSTALLATIONS, SARL - 158, rue des Frairies - 69460 - ODENAS - France
CORON Jean-Pierre - 128, rue de Créqui - 69454 - LYON cedex 06 - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Meubles, glaces (miroirs), cadres, armoires, bahuts, bancs (meubles), bibliothèques y compris rayons et étagères, pans de boiseries pour meubles, coffrets (meubles), commodes, comptoirs, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques, dessertes, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, finitions pour meubles en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles, tables, tables métalliques, tables de rangement, tabourets, tiroirs, vaisseliers, vitrines (meubles), serrures (autres qu'électriques) non métalliques, meubles de cuisines, meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain y compris parties de meubles, supports de meubles y compris pieds de meubles, plans de travail, meubles de rangement, niches, plans de cuisson, plans de toilette, éléments de rangement ou de présentation pour cuisines décoratifs, meubles de salles de bains, meubles de lingerie, meubles de salon, meubles de salles à manger, meubles de cloisons, tablettes bar, corps de meubles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; matériels de nettoyage ; paille de fer ; verres bruts ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction) ; boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, vases, vaisselles, verres (récipients), flacons ; récipients, baquets, grils (ustensiles de cuisson non électriques), barreaux de grils, bassins (récipients), batterie de cuisine (ustensiles non en métaux précieux) ; récipients pour la cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, ustensiles de table non en métaux précieux, ustensiles de ménage non en métaux précieux ;
Services d'installation de cuisines, services d'installation de salles de bain, services d'installation de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; équipement de cuisines, équipement de salles de bain ; équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau ; installation et réparation d'appareils électriques, de machines, d'appareils de réfrigération ; travaux d'ébénisterie, entretien de mobilier, travaux de plâtrerie, travaux de plomberie ; informations en matière de construction, informations en matière de réparation, informations en matière d'installation ; informations en matière d'installation et d'équipement de cuisines, informations en matière d'installation et d'équipement de salles de bain, informations en matière d'installation et d'équipement de meubles de rangement dans les différentes pièces de l'habitat telles que dressing, cellier, garage, chambre, bureau.
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