Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur David Hache
/
Sécurité Composite
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sécurité Composite
M. David Hache
M. Patrick Comedon

Numéro de dépôt :
4347622
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
Sécurité Composite de David Hache

Présentation de la marque Sécurité Composite

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par monsieur David Hache et monsieur Patrick Comedon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sécurité Composite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Les déposants sont monsieur David Hache domicilié(e) 54 l'alène d'or - 59230 - Rosult - France et monsieur Patrick Comedon domicilié(e) 33 rue Pasteur - 59390 - lys les lannoy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Hache domicilié(e) 54 RUE l'alène d'or - 59230 - ROSULT - France.

La marque Sécurité Composite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sécurité Composite arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.


M. David Hache - 54 l'alène d'or - 59230 - Rosult - France

M. Patrick Comedon - 33 rue Pasteur - 59390 - lys les lannoy - France


M. David Hache - 54 RUE l'alène d'or - 59230 - ROSULT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques .