Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAVID Guy
/
CHATEAU CAPLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAPLANE
DAVID Guy

Numéro de dépôt :
1562013
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1999

Présentation de la marque CHATEAU CAPLANE

Déposée le 15 septembre 1989 par DAVID Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Guy, domicilié(e) Moulin de Laubès, 33410 LAROQUE - France.

La marque CHATEAU CAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAPLANE est expirée depuis le 15 septembre 1999.

DAVID Guy a également déposé les autres marques suivantes : Château Caplane


DAVID Guy - Moulin de Laubès, 33410 LAROQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 10 août 2000 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°305274 - Publication au BOPI 2000-08-10

Inscription le 2 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°299281 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 7 février 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°294934 - Publication au BOPI 2000-02-07

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Sauternes, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CAPLANE