Déposée le 26 septembre 1990 par DAVID Françoise De nationalité française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCOISE DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAVID Françoise De nationalité française, domicilié(e) 72 Rue Victor Hugo, 74210 FAVERGES (dossier no 2173918) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2173918) - France.
La marque FRANCOISE DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOISE DAVID est expirée depuis le 26 septembre 2010.
DAVID Françoise De nationalité française - 72 Rue Victor Hugo, 74210 FAVERGES (dossier no 2173918) - France
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2173918) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173918 - Publication au BOPI 2000-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Parfums, cosmétiques, savons parfumés.Joallerie, bijouterie, horlogerie.Articles en cuir, y compris les sacs, sacs à main, valises, serviettes, portefeuilles, porte-monnaie; Vêtements, chaussures et chapellerie, et notamment vêtements et accessoires vestimentaires pour femmes à savoir, ceintures foulards et gants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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