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Marques déposées par monsieur DAVID DE NOBLET
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SYSTEME D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME D
M. DAVID DE NOBLET, Agissant pour le compte de la société "SYSTEME D" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3961821
Date de dépôt :
18/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2022
SYSTEME D de DAVID DE NOBLET

Présentation de la marque SYSTEME D

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2012 par monsieur DAVID DE NOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYSTEME D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur DAVID DE NOBLET domicilié(e) 1 RUE PAUL CEZANNE - 10410 - SAINT PARRES AUX TERTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID DE NOBLET domicilié(e) 1 RUE PAUL CEZANNE - 10410 - SAINT PARRES AUX TERTRES - France.

La marque SYSTEME D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME D est expirée depuis le 18 novembre 2022.


M. DAVID DE NOBLET, Agissant pour le compte de la société "SYSTEME D" en cours de formation - 1 RUE PAUL CEZANNE - 10410 - SAINT PARRES AUX TERTRES - France


M. DAVID DE NOBLET - 1 RUE PAUL CEZANNE - 10410 - SAINT PARRES AUX TERTRES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.