Marque expirée - Marque en non vigueur

nevastill
David CAO

Numéro de dépôt :
3704552
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2020
nevastill de David CAO

Présentation de la marque nevastill

Déposée le 13 janvier 2010 par la société David CAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nevastill »

Le déposant est la société David CAO domicilié(e) 11 rue du Chapitre - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 218 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I-Neva domicilié(e) 11 rue du Chapitre - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nevastill est expirée depuis le 13 janvier 2020.


David CAO - 11 rue du Chapitre - 25000 - BESANCON - France - SIREN 515218402


I-Neva - 11 rue du Chapitre - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Logiciels (programmes enregistrés).