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Marques déposées par David BRETON
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VIGNOBLE SELECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE SELECTION
David BRETON Agissant pour le compte de la société “ VIGNOBLE SELECTION ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3615854
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
VIGNOBLE SELECTION de David BRETON

Présentation de la marque VIGNOBLE SELECTION

Déposée le 4 décembre 2008 par David BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLE SELECTION »

Le déposant est David BRETON Agissant pour le compte de la société “ VIGNOBLE SELECTION ” en cours de formation domicilié(e) 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David BRETON domicilié(e) 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE SELECTION est expirée depuis le 4 décembre 2018.

David BRETON a également déposé les autres marques suivantes : De Bréange


David BRETON Agissant pour le compte de la société “ VIGNOBLE SELECTION ” en cours de formation - 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France


David BRETON - 6 Cour Gouda,08400 VOUZIERS - 08400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.