Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE FOURNIL DE SAINT ANTONIN
DAVID BONZOM
ROBERT GIRAUD

Numéro de dépôt :
3605457
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE FOURNIL DE SAINT ANTONIN de DAVID BONZOM

Présentation de la marque LE FOURNIL DE SAINT ANTONIN

Déposée le 17 octobre 2008 par DAVID BONZOM et ROBERT GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FOURNIL DE SAINT ANTONIN »

Les déposants sont DAVID BONZOM domicilié(e) 2 RUE MARECHAL CLAUZEL,09100 PAMIERS - 09100 - France et ROBERT GIRAUD domicilié(e) 7 RUE DES VIGNES,85580 SAINT MICHEL EN L'HERM - 85580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID BONZOM domicilié(e) 2 RUE MARECHAL CLAUZEL,09100 PAMIERS - 09100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DAVID BONZOM a également déposé les autres marques suivantes : LA PIZZA ROYALE


DAVID BONZOM - 2 RUE MARECHAL CLAUZEL,09100 PAMIERS - 09100 - France

ROBERT GIRAUD - 7 RUE DES VIGNES,85580 SAINT MICHEL EN L'HERM - 85580 - France


DAVID BONZOM - 2 RUE MARECHAL CLAUZEL,09100 PAMIERS - 09100 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499514 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; gâteaux.