HYDRASCAN
Présentation de la marque HYDRASCAN
Déposée le 21 février 1990 par DAVEY PRODUCTS PTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYDRASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HYDRASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRASCAN est expirée depuis le 21 février 2000.
Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265476 - Publication au BOPI 1998-10-26
Inscription le 26 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265477 - Publication au BOPI 1998-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 13 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°264445 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 13 octobre 1998 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°264444 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 12 mars 1991 - GAGE CONSTITUE n°52252 - Publication au BOPI 1991-03-12
Inscription le 9 mars 1998 - Erreur matérielle n°251859 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48917 - Publication au BOPI 1990-10-15