Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAPET-GRELOTTE
Monsieur DAUT Rémy

Numéro de dépôt :
1536302
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/04/1999

Présentation de la marque CHATEAU CAPET-GRELOTTE

Déposée le 17 avril 1989 par monsieur DAUT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAPET-GRELOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DAUT Rémy domicilié(e) 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU CAPET-GRELOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAPET-GRELOTTE est expirée depuis le 17 avril 1999.

DAUT Rémy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES DEMOISELLES, Appellation Bordeaux Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU DE RHODE , CHATEAU JACQUES NOIR , CHATEAU DES RIVAUX , CHATEAU GRELOTTE , CHATEAU PYLBOIS


Monsieur DAUT Rémy - 33350 ST MAGNE DE CASTILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CHATEAU CAPET - GRELOTTE