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Marques déposées par monsieur Daut (Rémi
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CHATEAU CAPET GRELOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAPET GRELOTTE
M. Daut (Rémi)

Numéro de dépôt :
941744
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU CAPET GRELOTTE

Déposée le 2 décembre 1975 par monsieur Daut (Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU CAPET GRELOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daut (Rémi domicilié(e) CHATEAU PYLBOIS , Saint-Magne-de-Castillon (Gironde). - France.

La marque CHATEAU CAPET GRELOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU CAPET GRELOTTE est expirée depuis le 2 décembre 1985.

Daut (Rémi a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRELOTTE , CHATEAU DES RIVAUX , CHATEAU PYLBOIS


M. Daut (Rémi) - CHATEAU PYLBOIS , Saint-Magne-de-Castillon (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Vins.