Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Repas Méditerranéens
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3203289
Date de dépôt :
09/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
09/01/2023
Repas Méditerranéens de DAUNAT

Présentation de la marque Repas Méditerranéens

Déposée le 9 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Repas Méditerranéens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Repas Méditerranéens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Repas Méditerranéens est expirée depuis le 9 janvier 2023.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 7 février 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°594466 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519344 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sandwichs, pizzas, quiches, tartines garnies, hot dog, croque monsieur, salades de légumes et salades composées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafaîchir. Sandwichs, pizzas, quiches, tartines garnies, hot dog, croque monsieur, salades de légumes et salades composées. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Sandwichs, restauration rapide : pizzas, quiches, tartines garnies, hot dog, croque monsieur ; salades de légumes et salades composées ; services traiteur

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.