Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLUB les Tartinades
DAUNAT

Numéro de dépôt :
4509083
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
LE CLUB les Tartinades de DAUNAT

Présentation de la marque LE CLUB les Tartinades

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CLUB les Tartinades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Monsieur Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque LE CLUB les Tartinades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB les Tartinades arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France


DESBARRES & STAEFFEN, Monsieur Julien DELUCENAY - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Farines et préparations faites de céréales ; sandwiches; pain, petits pains ; pain brioché ; pain suédois ; pain viennois ; pain de mie ; pain complet, pain au céréales ; bagel ; galette wrap.