Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLUB
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4248875
Date de dépôt :
12/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2026
LE CLUB de DAUNAT

Présentation de la marque LE CLUB

Déposée le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque LE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB arrivera à expiration en date du 12 février 2026.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668685 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; conserves de légumes ; jambon ; potages ; bouillons ; soupes ; salaisons ; salades de légumes ; cornichons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés (pâtisserie) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; pizzas ; burritos ; tacos ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; plats préparés à base des produits ci-dessus.