Déposée le 12 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque LE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248875.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668685 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; conserves de légumes ; jambon ; potages ; bouillons ; soupes ; salaisons ; salades de légumes ; cornichons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; pommes chips / chips (pommes de terre) ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés (pâtisserie) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; épices ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; pizzas ; burritos ; tacos ; sandwiches ; pâtés à la viande ; cheeseburgers (sandwichs) ; sauce à salade ; crackers ; quiches ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; plats préparés à base des produits ci-dessus.
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