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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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DAUNATELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAUNATELLE
DAUNAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3756771
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2030
DAUNATELLE de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNATELLE

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAUNATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue, 22200 SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France.

La marque DAUNATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAUNATELLE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Bellevue, 22200 SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra, 75001 Paris - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751906 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; sel ; moutarde ; crêpes ; pizzas ; sandwiches ; quiches ; produits panifiés ; pain aux céréales ; petits-pains.