Déposée par voie électronique le 27 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DAUNAT ...DELICIEUX ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque DAUNAT ...DELICIEUX ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129101.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
DESBARRES & STAEFFEN, M. Julien DELUCENAY - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pralines ; caramels (bonbons) ; pain, pâtisserie et confiserie, confiserie à base d'amande, d'arachides ; macarons (pâtisserie) ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse, coulis de fruits (sauces), crème anglaise, levure, poudre pour faire lever ; aromates pour gâteau autres que les huiles essentielles ; cannelle (épice) ; chocolat ; vanille (aromate) ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; fondants (confiserie) ; desserts sous forme de mousses (confiserie), mousses au chocolat ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; muffins ; madeleines ; viennoiseries, crêpes ; en-cas à base de céréales ; tartes ; mets à base de farine ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.
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