Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4244378
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
Présentation de la marque DAUNAT Carrément…
Déposée le 28 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DAUNAT Carrément… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activités de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France .
La marque DAUNAT Carrément… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244378.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT Carrément… arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.
DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain
Déposant :
DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activités de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546
Mandataire :
DESBARRES & STAEFFEN, M. DELUCENAY Julien - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Historique :
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 2 mai 2016 - Retrait partiel n°668654 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oignons (légumes conservés) ; olives (légumes conservés) ; compote ; compote de pommes ; confitures ; oeufs, huiles ; charcuterie ; fruits confits ; chips de fruits ; filets de poissons ; conserves de poisson, viande, fruits, légumes ; en-cas à base de fruits ; jambon ; lard ; saucisses ; saucissons ; crevettes roses et grises non vivantes ; potages ; juliennes (potages) ; soupes ; salaisons ; cornichons ; salades de fruits ; salades de légumes ; beignets de pomme de terre ; pommes chips, chips (pommes de terre) ; saumon vivant ; thon conservé ;
Classe 30 - Produit
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, barres de céréales, muesli ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolat ; macarons [pâtisserie] ; pâtés [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; mousses au chocolat ; miel, sirop de mélasse ; coulis de fruits (sauces) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; mayonnaises ; épices ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; piments [assaisonnements] ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup [sauce] ; pesto [sauce] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; poudings ; pain d'épice ; gâteaux ; brioches ; petits pains ; pain brioché ; brioches ; viennoiseries, crêpes, crêpes salées ; tortillas ; tortillas fourrées à base des produits ci-dessus ; pizzas ; crackers ; sandwiches ; pâtés à la viande ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; sauce à salade ; salades ; crackers ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, couscous (semoule) ; taboulé ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; plats préparés à base des produits ci-dessus ;
Classe 43 - Service
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restauration rapide ; hôtels à savoir services hôteliers.
