Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAUNAT BIO
DAUNAT

Numéro de dépôt :
4445388
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
DAUNAT BIO de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNAT BIO

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAUNAT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNAT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT BIO arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; salades de fruits ; salades de légumes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses ; bouillons ; charcuterie ; jambon ; potages ; soupes ; salaisons ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; chips (pommes de terre) ; en-cas à base de fruits ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; levure, poudre pour faire lever ; pain ; pâtisserie ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; brioches ; viennoiseries ; gâteaux ; crêpes ; glaces comestibles ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; petits pains ; pain brioché ; pain de mie ; baguettes ; pain complet ; pain aux céréales ; pain viennois ; pain de seigle ; pain de son ; pain au sésame ; pain aux noix ; pain suédois ; bagel ; panini ; pain pita ; galette wrap ; pain pour kebab ; pain pour hot dog ; naans (pain indien) ; pain pour burgers ; sel, poivre, moutarde ; épices ; piments (assaisonnements) ; vinaigre, mayonnaises ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; pesto (sauce) ; sauce à salade ; pizzas ; sandwiches ; cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; tartes ; tourtes ; salades de pâtes, semoule ; taboulé ; boulgour ; spaghettis ; raviolis ; macaronis ; nouilles ; repas préparés à base de nouilles ; mets à base de farine ; salades et plats préparés à base des produits ci-dessus ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais coupés, agrumes ; avoine ; baies (fruits) ; blé ; cannes à sucre ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; marrons frais ; racines de chicorée ; chicorée (salade) ; citrons frais ; concombres frais ; courges ; épinards frais ; fèves fraîches ; fèves brutes de cacao ; grains (céréales) ; laitues fraîches, salades vertes (plantes) fraîches ; lentilles (légumes) fraîches ; maïs ; noisettes ; noix de coco ; oignons (légumes) frais ; olives fraîches ; oranges ; poireaux (porreaux) frais ; pois frais ; pommes de terre ; rhubarbe ; riz non travaillé ; seigle ; sésame ; son de céréales, son de blé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits ou de légumes : jus de fruits ou de légumes ; nectars de fruits ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.