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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT
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DAUNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUNAT
DAUNAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3982561
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2023
DAUNAT de DAUNAT

Présentation de la marque DAUNAT

Déposée le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DAUNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque DAUNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUNAT est expirée depuis le 13 février 2023.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT, Société par actions simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT-AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 27 août 2013 - Retrait partiel n°607678 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits, de légumes ; jambon ; potages ; soupes ; salades de fruits ; salaisons ; salades de légumes, plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; gaufres ; pain d'épice ; gâteaux ; pain brioché ; brioche ; viennoiseries, crêpes, pizzas ; sandwiches ; sauce à salade ; quiches ; salades de pâtes, plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Amandes ; arachides ; fruits et légumes frais ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) non compris dans d'autres classes ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais coupés, salades de fruits ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide ; hôtels.