Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Convient aux VEGETARIENS
DAUNAT

Numéro de dépôt :
4532085
Date de dépôt :
08/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Convient aux VEGETARIENS de DAUNAT

Présentation de la marque Convient aux VEGETARIENS

Déposée par voie électronique le 8 mars 2019 par DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Convient aux VEGETARIENS »

Le déposant est DAUNAT domicilié(e) Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , snackez sain , SANDWICH POCKET


DAUNAT - Zone Industrielle de Bellevue - 22200 - ST AGATHON - France


DESBARRES & STAEFFEN, Madame Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807349 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Fruits et légumes conservés, congelés, confits, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; Succédanés de viande et de poisson végétariens et végétaliens (compris dans la classe 29); viande, également végétariennes; steaks végétaux; aliments végétariens à base de succédanés de viande tels que soja ou algues; arachides, noisettes préparées; artichauts, lentilles, champignons, oignons, olives, pois conservés; beignets de pommes de terre, d'oignons; beurre; margarine; boissons lactées ou le lait prédomine; milk-shakes (boissons frappées à base de lait); boissons à base de lait de coco, d'amandes, d'arachides, de riz, d'avoine ou de soja; en-cas à base de fruits; chips de fruits; crème (produit laitier); crème fouettée; crème à base de légumes; zestes de fruits; fèves conservées; fromages; graines de soja conservées à usage alimentaire; graines de tournesol préparées; graines préparées; guacamole (avocat écrasé); hoummos (pâte de pois chiches); jus végétaux pour la cuisine; jus de tomates pour la cuisine; jus de citron à usage culinaire; mousses de légumes; potages, consommés, soupes à base de légumes; salades de fruits ou de légumes; tofu; yaourts; fromage blanc; pâtés végétariens et/ou végétaliens; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales; farines de maïs, d'orge, de soja; flocons de maïs, d'avoine, de céréales séchées; germes de blé pour l'alimentation humaine; graines de lin à usage culinaire (assaisonnements); graines de sésame (assaisonnements); barres de céréales; muesli; pain; pâtisserie; confiserie; macarons (pâtisserie); pâtés (pâtisserie); petits fours (pâtisserie); petits-beurre; glaces comestibles; yaourt glacé (glaces alimentaires); miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, poivre, moutarde; épices; herbes potagères conservées (assaisonnements); préparations aromatiques à usage alimentaire; piments (assaisonnements); vinaigre, mayonnaises; sauces (condiments); chow-chow (condiment); chutneys (condiments); sauce tomate; ketchup (sauce); pesto (sauce); maïs moulu, grillé et éclaté (pop corn); coulis de fruits (sauces); glaçages pour gâteaux; glace à rafraîchir; biscottes; biscuiterie; biscuits; gaufres; poudings; pain d'épice; gâteaux; brioches; petits pains; pain brioché; viennoiseries; crêpes; pizzas, sandwiches, cheeseburgers (sandwichs) végétariens et/ou végétaliens (compris dans la classe 30); bagel; panini; pains pita; galettes wrap; pain pour kebab; pain pour hot dog; naan (pain indien); pain pour burgers; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; sauce à salade; crackers; quiches; tartes; tourtes; salades de pâtes; semoule; quinoa; taboulé; spaghettis; raviolis; macaronis; nouilles; repas préparés à base de nouilles; plats préparés à base des produits ci-dessus ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers; graines et semences brutes et non traitées plantes et fleurs naturelles, produits agricoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences) non compris dans d'autres classes autre que ceux du genre botanique Chrysanthemum L. ; fruits et légumes frais; herbes potagères fraîches; noix (non préparées); quinoa non transformé; amandes; arachides; fruits et légumes frais coupés; agrumes; avoine; baies (fruits); blé; cannes à sucre; céréales en grains non travaillés; champignons frais; châtaignes fraîches; marrons frais; racines de chicorée; chicorée (salade); citrons frais; concombres frais; courges; épinards frais; fèves fraîches; fèves brutes de cacao; grains (céréales); laitues fraîches, salades vertes (plantes) fraîches; lentilles (légumes) fraîches; maïs; noisettes; noix de coco; oignons (légumes) frais; olives fraîches; oranges; poireaux (porreaux) frais; pois frais; pommes de terre; rhubarbe; riz non travaillé; seigle; sésame; son de céréales, son de blé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de traiteurs ; restauration rapide.