Marque enregistrée - Marque en vigueur

CarrésChauds
DAUNAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4096641
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2024
CarrésChauds de DAUNAT

Présentation de la marque CarrésChauds

Déposée le 10 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CarrésChauds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUNAT domicilié(e) Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 376 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CarrésChauds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CarrésChauds arrivera à expiration en date du 10 juin 2024.

DAUNAT a également déposé les autres marques suivantes : Repas Méditerranéens , Repas Légers , LE REPAS LIGNE, LA SAVEUR EN PRIME , TOMATWICH , PASTAWICH , NIC , SANDWICHS DAUNAT TOU CHO , DAUNAT , SANDWICHS DAUNAT , snackez sain


DAUNAT, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activité de Bellevue - 22200 - SAINT AGATHON - France - SIREN 344376546


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 22 septembre 2014 - Retrait partiel n°631794 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Boudin [charcuterie] ; charcuterie ; chasse [gibier] / gibier ; conserves de viande ; extraits de viande ; foie ; gélatine ; jambon ; lard ; moelle à usage alimentaire ; salaisons ; saucisses / saucissons ; tripes ; viande ; viande conservée ; viande de porc ; volaille [viande] ; pâtés de foie ; anchois ; bouquets [crevettes roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes ; caviar ; conserves de poisson ; coquillages non vivants ; crevettes grises non vivantes ; crustacés non vivants ; écrevisses non vivantes ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; harengs ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; langoustes non vivantes ; mets à base de poisson ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; palourdes non vivantes ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; sardines ; saumon ; thon ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés ; tofu ; albumine à usage culinaire ; blanc d'oeuf ; jaune d'oeuf ; oeufs ; oeufs en poudre ; beurre de cacao ; beurre de coco ; graisse de coco ; huile de colza comestible / huile de navette comestible ; huile de maïs ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de palme [alimentation] ; huile de sésame ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de tournesol comestible ; huile de coco ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles comestibles ; ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; alginates à usage culinaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; arachides préparées ; champignons conservés ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; concentré de tomates ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; cornichons ; dattes ; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fèves conservées ; fruits confits / fruits cristallisés ; fruits congelés ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; gelées de fruits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; mousses de légumes ; noix de coco séchées ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; pectine à usage culinaire ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de légumes ; salades de fruits ; truffes conservées ; beurre d'arachides ; compote de pommes ; compote de canneberges ; compotes ; confitures ; fruits conservés ; gelées comestibles ; gelées de viande ; gingembre [confiture] ; hoummos [pâte de pois chiches] ; ichtyocolle à usage alimentaire ; marmelades ; tahini [pâte de graines de sésame] ; beignets aux pommes de terre ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; concentrés [bouillons] ; flocons de pommes de terre ; juliennes [potages] ; nids d'oiseaux comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; préparations pour faire du potage ; potages / consommés ; saucisses panées.

En-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; flocons de céréales séchées ; gâteaux de riz ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs grillé ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pizzas ; quiches ; ravioli ; repas préparés à base de nouilles ; rouleaux de printemps ; sandwiches ; sushi ; taboulé ; tacos ; tourtes ; algues [condiments] ; anis [grains] ; anis étoilé ; aromates de café ; aromates autres que les huiles essentielles ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; cannelle [épice] ; câpres ; clous de girofle ; condiments ; coulis de fruits [sauces] ; crème de tartre à usage culinaire ; curcuma ; curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment] ; eau de mer pour la cuisine ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; gingembre [condiment] ; préparations de glaçage pour jambons ; glucose à usage culinaire ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; marinades ; menthe pour la confiserie ; noix muscade ; pesto [sauce] ; piments [assaisonnements] ; poivre ; quatre-épices ; safran [assaisonnement] ; sauces [condiments] ; sel pour conserver les aliments ; sel de cuisine ; sel de céleri ; vanille [aromate] ; vanilline [succédané de la vanille] ; vinaigre de bière ; vinaigres ; chutneys [condiments] ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; mayonnaises ; moutarde ; pâte d'amandes ; pâte de fèves de soja [condiment] ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; chocolat ; confiserie / sucreries ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; crackers ; crêpes [alimentation] ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; gaufres / bricelets ; halvas ; massepain ; mousses au chocolat ; pâtes de fruits [confiserie] ; poudings ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; biscottes ; brioches ; chapelure ; pain ; pain azyme ; petits pains ; tortillas ; biscuits ; biscuits de malt ; gâteaux ; macarons [pâtisserie] ; pain d'épice ; pâte à tarte ; pâtisserie ; petits fours [pâtisserie] ; petits-beurre ; tartes ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bonbons ; bonbons à la menthe ; caramels [bonbons] ; gommes à mâcher ; pastilles [confiserie] ; pralines ; réglisse [confiserie] ; sucre candi ; barres de céréales ; barres de céréales hyperprotéinées ; édulcorants naturels ; gelée royale ; maltose ; miel ; propolis ; sucre ; sucre de palme ; mélasse ; sirop de mélasse ; fondants [confiserie] ; glaçages pour gâteaux ; glace à rafraîchir ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sorbets [glaces alimentaires] ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; cacao ; café ; café vert ; café au lait ; chicorée [succédané du café] ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; infusions non médicinales ; succédanés du café ; thé glacé ; thé ; préparations végétales remplaçant le café ; additifs de gluten à usage culinaire ; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; extraits de malt pour l'alimentation ; ferments pour pâtes ; gluten préparé pour l'alimentation ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; liants pour saucisses / liaisons pour saucisses ; malt pour l'alimentation humaine ; mets à base de farine ; pâtes alimentaires ; tapioca ; macaronis ; nouilles ; spaghetti ; vermicelles ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; avoine mondée ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; préparations faites de céréales ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; orge mondé ; sagou ; riz ; couscous [semoule] ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de pommes de terre ; farine de tapioca ; farines ; fleur de farine / farine de blé ; maïs moulu ; produits de minoterie ; orge égrugé ; semoule ; semoule de maïs ; muesli ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; levain ; levure ; poudre à lever ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; poudre pour gâteaux.

Bière de malt ; bières ; cocktails à base de bière ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; cocktails sans alcool ; jus de pommes ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sorbets [boissons] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; bière de gingembre ; limonades ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; jus de tomates [boissons] ; moûts ; nectars de fruits ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; eaux minérales [boissons] ; eaux gazeuses ; eaux de table ; sodas ; préparations pour faire des boissons ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; préparations pour faire des liqueurs ; moût de bière ; moût de malt ; moût de raisin ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services de bar ; services d'établissements de restauration rapide ; services d'hôtels ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services en matière de restauration rapide.