Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EURONOEL
Numéro de dépôt :
1640165
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2001
Présentation de la marque EURONOEL
Déposée le 23 janvier 1991 par DAUGUET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURONOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EURONOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640165.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURONOEL est expirée depuis le 23 janvier 2001.
DAUGUET Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26