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Marques déposées par monsieur DAUDET JEAN-PIERRE
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M A A T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M A A T
Mr DAUDET JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
96639245
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2006

Présentation de la marque M A A T

Déposée le 22 août 1996 par monsieur DAUDET JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M A A T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est monsieur DAUDET JEAN-PIERRE domicilié(e) 32, rue des SAULNES, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MOUREAU Fabienne avocat - France.

La marque M A A T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M A A T est expirée depuis le 22 août 2006.


Mr DAUDET JEAN-PIERRE - 32, rue des SAULNES, 75018 PARIS - France


Me MOUREAU Fabienne avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Matières textiles, fibreuses brutes Fils à usage textile Tissus à usage textile Couvertures de lit et de table; linge de maison

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).