Marque enregistrée - Marque en vigueur

Studebaker
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4414826
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
Studebaker de DATA ACCESS

Présentation de la marque Studebaker

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Studebaker » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque Studebaker a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Studebaker arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; shampoings ; talc pour la toilette, eaux de toilette, préparations cosmétiques pour le bain, huiles de toilette, produits antisolaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; sels pour le bain non à usage médical, eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, lait d'amande à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique ;

Machines de cuisines electriques, broyeurs d'ordures menageres, machines et appareils universels a trancher et a decouper, a savoir machines et appareils electriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des legumes, machines pour le traitement des aliments, a savoir rapes, melangeurs, batteurs, petrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses a fruit ou legumes, eplucheuses a legumes, trancheuses, coupe-legumes, couteaux electriques ; machines a ouvrir des boites de conserve ; machine et automates a laver le linge ; essoreuses ; machines a laver la vaisselle, machines a repasser, moulins a cafe electriques, machines de cuisine electriques, extracteurs de jus electriques, mixers electriques, ouvre-boites electriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; aspirateurs de poussiere a usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussiere a usage domestique a savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations a vaporiser, a rincer et a nettoyer, en particulier instruments de nettoyage a haute pression, a vapeur et a jet de vapeur, a jet de particules, appareils d'extraction a pulverisation, machines a brosser, appareils a aspiration humide, aspirateurs a brosse, machines a nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines a laver et a rincer ; parties de ces produits, a savoir : brosses, tuyaux, pistolets a main, crepines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en metal ; perceuses electriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses a percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; cles a chocs electriques, cles a chocs pneumatiques ; cles electriques a cliquet, cles pneumatiques a cliquet ; marteaux electriques ; ponceuses electriques ; polisseurs ; scies electriques, tronconneuses ; affuteurs, meules electriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses a disque ; raboteuses ; cisailles electriques, cisailles pneumatiques ; tondeuses (machines) ; machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; couteaux electriques, couteaux pneumatiques, machines a aiguiser les couteaux ; pistolets a colle, pistolets thermiques, pistolets a air chaud, tous etant des outils portables ou fixes actionnes mecaniquement ou a commande electrique ou pneumatique ; machines-outils electriques ou autres equipees de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussieres, tubes d'extraction de poussieres ; fers a souder a gaz, fers a souder electriques ; etuis et boites a outils electriques ; brosses metalliques (parties de machines) ; Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions de machines ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; radiateurs ; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ; motoréducteurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse ; variateurs à courroie ;

Rasoirs électriques, tondeuses de barbe, épilateurs et tondeuses pour couper les cheveux électriques, y compris tondeuses pour les poils de nez et d'oreilles, fers à friser entraines manuellement, nécessaires de manucure et de pédicure ; pièces de ces articles, et boitiers, fers à repasser ; fers à friser électriques, en particulier fers à friser, appareils électriques pour la mise en plis, fers à lisser électriques, tondeuses pour les cheveux, appareils de coiffure, fers à friser, fers à friser électriques. appareils agricoles et horticoles actionnes manuellement ; appareils agricoles et horticoles en tant qu'outils a main ou instruments a main ; scies [outils] ; râpes [outils] ; tondeuses à gazon [instruments à main] ; débroussailleuses [instruments à main] ; râteaux pour gazon ; taille-haies [instruments à main] ; outils manuels pour le jardinage à des fins horticoles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; fers à repasser électriques et leurs parties constitutives ; outils, instruments à main et instruments à main entraînés manuellement; lames, scies, épées, haches, râteaux, ceintures porte-outils, pinces de levage, truelles, lames de scie au diamant, lames soudées au laser pour la coupe à sec; marteaux et outils de frappe; bouterolles, marteaux à panne ronde, masses, marteaux sans rebond, marteaux à face souple; maillets; marteaux à embouts interchangeables; embouts pour marteaux; matoirs, ciseaux de marteaux, inserts pour burins; perforatrices, perforateurs, pointeaux, chasse-pointes, inserts d'impact, chasse-rivets; barres-leviers; étaux; barres à mine; leviers; scies, scies manuelles, scies à métaux; pointes à tracer en acier; ciseaux; couteaux d'électricien, couteaux utilitaires, outils de découpage, coupoirs, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-tuyaux, coupe-tubes; trépans à molette, inserts de coupe; coupe-boulons; lames pour coupe-boulons; cisailles, cisailles métalliques, outils à découper les vis; brucelles; pinces, pinces réglables, pinces coupantes, pinces emporte-pièce, pinces à cosses, pinces à écraser; pincettes; pinces à dénuder, outils à dénuder les câbles; grattoirs; cadres pour limes d 'usinage, limes d'usinage et supports réglables pour limes; tourne-à-gauche; filières (outils); limes; râpes; tournevis; porte-mèches pour tournevis; embouts pour mèches de tournevis; douilles pour mèches de tournevis; clés (outils), clés hexagonales (outils); jeux de clés sur support (outils); clés à boulons, outils à douilles; rochets (outils); clés (outils), clés ajustables (outils), clés à chaîne, clés à douille, clés à ergot pour écrous à encoches et clés à ergot-, clés mixtes, clés mixtes coudées; clés à fourche, clés à douille, clés coudées, clés à rochets, clés mixtes à cliquet, clés polygonales à cliquet, clés à pipes, clés à oeil, clés à douille d'angle, clés dynamométriques, multiplicateurs de couple; extensions pour couples de serrage, vilebrequins; clés pour tubes, clés serre-tubes à sangle; clés polygonales ouvertes; clés plates, clés (à écrou) réglables, clés à douille; jeux de douilles avec râteliers, poignées de douilles cardan; extracteurs, extracteurs hydrauliques, extracteurs à bras, extracteurs de volant, arrache-roulements, extracteurs d'engrenages, extracteurs de joints d'étanchéité; expanseurs pour tuyaux; entretoise pour biellette de direction; gaines pour outils; ceintures porte-outils; pochettes à outils à fixer sur des ceintures à outils; supports pour marteaux; étuis à forets; sacoches souples à outils, garnies; crics à main; chandelles pour crics manuels; pistolets d'injection, pistolets graisseurs, pistolets à étouper; outils isolés sous la forme d'outils à dénuder, pinces, tournevis, tournevis à douille; crics hydrauliques actionnés manuellement; outils à main pour la réparation de véhicules; pièces, éléments constitutifs de tous les produits précités ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de donnees numeriques ou analogiques des sons, des images ; postes de radio et de television, radios-reveils ; logiciels et progiciels ; equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. equipements peripheriques d'ordinateurs a savoir ecrans, claviers, souris, consoles et manettes de controle, lecteurs de disques et disquettes magnetiques, optiques et numeriques, numeriseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'ecoute ; appareils de telephonie, de telecopie et de telecommunication ; reseaux locaux, a savoir equipements pour le traitement de l'information, decodeurs-recepteurs integres ; televisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; magnetophones ; magnetoscopes ; chaines stéréo haute-fidelite ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de video et de donnees multimedia ; cameras, a savoir, appareils photographiques, cameras numeriques, cameras cinematographiques, cameras video ; telephones, telephones cellulaires, telephones par internet, et accessoires connexes des produits precites, a savoir, casques, microphones, haut-parleurs, batteries ; chargeurs de batteries. appareils de detection d'incendie et de fumee, y compris alarmes d'incendie et detecteurs de fumee ; extincteurs ; serrures electriques, stations meteo ; videophones, appareils electriques de video surveillance ; interphones ; visiophones ; radars ; prise de protection pour appareils electriques ; radiocommande, recepteur pour telecommande ; appareils et instruments electriques ou electroniques pour traiter, memoriser, transmettre, diffuser, recevoir des donnees relatives a l'automatisation et a la gestion de l'habitat et des equipements de l'habitat. interfaces informatiques pour applications domotiques ; logiciels et applications mobiles pour appareils electroniques connectes destines a etre utilises dans les domaines de la sante, du sport, du bien-etre connectes et de la domotique ; logiciels et applications mobiles pour la surveillance et la securite du domicile, le pilotage et le controle des appareils electroniques, electriques et electromenagers, la gestion de l'energie domestique, la gestion et commande a distance des appareils de sante et de bien-etre personnel. appareils et capteurs pour le controle, le pilotage et la commande a distance d'appareils electroniques, electriques et electromenagers. capteurs electriques ; capteurs connectes ; capteurs pour appareils de sante et de bien-etre connectes. bracelets connectes et lunettes connectees ; thermometres (non a usage medical) ; thermometres connectes (non a usage medical). pese-personnes connectes. appareils et instruments, notamment modulaires, pour l'alimentation en courant electrique basse ou moyenne tension, la conduite, la distribution, la repartition, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique basse ou moyenne tension ; indicateurs ; contacteurs, relais, programmateurs, et thermostats ; delesteurs ; variateurs de lumiere ; prises ; conducteurs electriques, notamment fils, cables, rails et bus ; profiles d'installation et/ou de distribution pour conducteurs electriques et/ou appareillages electriques. transformateurs ; onduleurs (electricite) ; blocs de jonction ; boites de derivation ; bornes (electricite) ; coupe-circuits ; sectionneurs, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs ; lunettes de soleil, lunettes, lunettes de mode, masques et lunettes de protection pour les yeux et pour activités sportives ; verres de lunettes supports de lunettes, montures pour lunettes étuis et supports pour lunettes ; chaînes de lunettes ; lentilles de contact et leurs étuis, loupes ; jumelles ; appareils et instruments optiques ; verres de masques de protection ; montures pour masques de protection ; étuis et supports pour masques de protection. Renforts de protection pour les épaules et les coudes, pour la protection contre les accidents; casques; dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel ;

Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. climatiseurs ; purificateurs d'air ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires a remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils a charbon de bois ; fours de cuisson ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques a la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils a gaz ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils a aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage a diodes luminescentes (del), y compris del organiques, lampes a del et luminaires a del sèche-mains, appareils pour les cheveux, a savoir sèche-cheveux ; sèche-linge. projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; feux de signalisation pour véhicules ; radiateurs, tubes à ailettes, appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; dégivreurs pour véhicules ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; appareils de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines ; boîtes de vitesse robotisées ; antivols de direction électriques ;

Bijoux ; montres ; joaillerie ; pierres précieuses ; horloges ; colliers ; perles (bijouterie) ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets en métaux précieux ; porte-clés ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ;

Papier, carton; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles en papier ou en carton, à savoir : boîtes, sacs, enveloppes et poches pour emballage ; papier d'emballage ; carnets ; calendriers, papier à lettres, enveloppes ; cartes de visite ; presse papier, agendas, couvertures pour agenda, recharge de papier pour agenda ; porte chéquiers, étuis pour passeport ; porte-documents ; albums ; serre-livres ; recharges pour blocs de papier. Instruments d'écriture ; pièces de rechange pour instruments d'écriture, à savoir, plumes, capuchons, languettes de capuchons et barrettes ; trousses pour instruments d'écriture ; étuis pour instruments d'écriture ; encres et recharges d'encre pour instruments d'écriture ; encriers ; corbeilles à courrier, support pour instruments d'écriture, nécessaire de bureau, supports de bureau pour instruments d'écriture et matériels de bureau (écritoires), portes plumes et portes crayons ;

Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases' ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles et sièges de toutes sortes, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paravents (meubles), stores d'intérieur à lamelles ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets (meubles), meubles TV, bibliothèques, bureaux, vitrines, coiffeuses (meubles), commodes (meubles), étagères ; lits, sommiers, matelas, sofas, canapés, tables, tables basses, tables de chevet (meubles), tables de toilette (mobilier) ; chaises, chaises hautes pour enfants ; fauteuils, poufs ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson (meubles), plans de toilette (meubles), niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles ; baguettes (liteaux) d'encadrement (meubles), moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques ; mobiles (objets pour la décoration) ; housses pour vêtements (penderie et rangement) ; cintres pour vêtements ; oreillers ; porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; porte-serviettes (meubles) ; vaisselier ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; pièces d'ameublement ; sacs de couchage pour le camping ; stores en papier. Objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastique ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselles, verres [récipients] ;

Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile ; tissus et produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison et linge de table (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; tissus de coton, essuie-mains en matières textiles, moustiquaires, housses pour coussins, housses de protection pour meubles, couvertures de lit et de table, serviettes, draps, housses de couettes ;

Vêtements ; chapeaux ; lingerie ; robes ; chaussures ; gants ; écharpes ; foulards ; manteaux ; jupes ; chemises ; chemisiers ; gilets ; jupes ; bas ; collants ; vêtements en cuir ; fourrures (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; voiles (vêtements) ; vêtements de plage ; vêtements de nuit ; pantalons ; ceintures ; vestes.