Déposée le 12 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STUDEBAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-14 du 5 avril 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque STUDEBAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pièces pour machines et moteurs de bateaux ; moteurs de bateaux ; machines de bateaux, parties de moteurs et de machines pour bateaux ; propulseurs auxiliaires pour bateaux ; boîtes de vitesses, embrayages et réducteurs ; moteurs de canots ; mâts de charge, ponts de chargement, monte-charge ; commandes digitales, dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; démarreurs pour moteurs, dynamos ; appareils pour la fabrication d'eau potable, générateurs d'électricité ; équipements, apparaux (treuils) de pêche mécaniques, hydrauliques, électriques ; apparaux métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tous véhicules à propulsion, à moteur, à voiles, à rames et en tous matériaux en particulier en matières plastiques sous toutes leur formes, en bois, en métal ainsi qu'accessoires s'y rapportant, coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations, remorques de bateau, rames, taquets. Véhicules nautiques, navires, bateaux, yachts et leurs pièces (compris dans la classe 12). Tabliers, chariots de coulée, appareils transporteurs en ligne et de maintien, tracteurs à chenille, tracteurs, voitures automobiles, véhicules automobiles terrestres de transports de personnes et de marchandises, véhicules amphibies, véhicules à coussins d'air, véhicules terrestres remorques de transports de personnes ou de marchandises, véhicules sur rails, tracteurs et tractés de transports de personnes et de marchandises, véhicules terrestres de transports de personnes et de marchandises, véhicules spatiaux, aéronefs, aérostats, embarcations, navires, chalands, remorqueurs ; dispositifs de sécurité, notamment, freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, caoutchouc pour freins de véhicules, caoutchouc pour pédales, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, tampons de chocs métalliques, pare-boue, ceintures de sécurité, absorbeurs d'énergie, dispositifs antidérapants et antipatinages pour roues de véhicules, calandres, capots pour automobiles, capotes pour véhicules, carrosseries, châssis, coques de bateaux, pare-brise, porte-bagages, réservoirs pour véhicules, sièges de véhicules, toits ouvrants de véhicules, amortisseurs, bogies, boîtes d'essieux, centres de roues, essieux, frettes, fusées d'essieux, moyeux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, trains de véhicules, bandages de roues, équipements pour la réparation des bandages de roues, jantes de roues, pompes pour pneumatiques, rayons de roues, roues de véhicules, avertisseurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volant avec commande électrique d'appareils d'éclairage d'automobiles, moteurs électriques, moteurs, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à explosions, moteurs à vapeur, moteurs hydrauliques, moteurs linéaires, moteurs thermiques, turbines, turboréacteurs, culbuteurs, cylindres, hélices, récupérateurs de gaz, accouplements, agrafes, boîtes de vitesses, carters pour engrenages, chaînes, courroies et sangles pour véhicules, changements de vitesses, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages, joints universels, tendeurs métalliques, tolets, transmissions ;
Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; porte-clés en cuir ou en imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;
Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sport autres que de plongée, vêtements de bateau ; maillots, bonnets de bain ;
Construction ; construction d'édifices ; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets (blanchisserie), réparation, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ; vulcanisation ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; entretien et réparation de bateaux. Travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture des toits.
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