Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCHNEIDER
DATA ACCESS, SARL

Numéro de dépôt :
4153079
Date de dépôt :
01/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2025
SCHNEIDER de DATA ACCESS

Présentation de la marque SCHNEIDER

Déposée le 1 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHNEIDER arrivera à expiration en date du 1 février 2025.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650237 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Inscription le 23 novembre 2015 - Retrait partiel n°658308 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759735 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26

Appareils pour la réception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage du son ; appareils de télévision ; appareils de radio ; lecteurs et enregistreurs de DVD, disques optiques à haute densité et de disques compacts ; lecteurs et enregistreurs de fichiers MP3 et MP4 ; magnétoscopes ; caméscopes ; chaînes haute-fidélité ; appareils émetteurs et récepteurs de données numériques, décodeurs destinés à recevoir des contenus multimédia, notamment des vidéos, photos, sons ; lecteurs multimédia ; tablettes multimédia, appareils électroniques portables pour réception et lecture de textes, sons ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques ; écrans de projection ; rétroprojecteurs ; caméscopes ; livres électroniques ; appareils émetteurs récepteurs de faible portée (talkie-walkies) ; appareils de stations météo ; cadres numériques pour photographie ; téléphones fixes et mobiles ; serveurs télématiques et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems ; routeurs de télécommunication ; appareils de positionnement et de navigation par satellite, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS) ; satellites ; paraboles ; antennes ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; claviers ; souris d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; scanners pour ordinateurs, scanners à main, scanners portatifs ; tapis de souris ; connecteurs USB, clés USB ; boîtiers CPL (adaptateurs courant porteur de lignes) pour ordinateur ; serveurs informatiques ; disques durs ; cartes mémoires ; appareils pour l'amplification, la modulation, la détection de sons ; câbles audio vidéo, câbles téléphoniques et informatiques ; microphones ; haut-parleurs ; enceintes acoustiques ; mini enceintes portables ; casques d'écoute ; piles et batteries ; piles rechargeables ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; télécommandes ; chargeurs, batteries et housses pour téléphones portables, tablettes et ordinateurs ; kits mains libres ; supports muraux pour télévisions ; balances de cuisine, pèse-personnes ; tous les produits précités à l'exception des caméras et objectifs, leurs pièces constitutives et les accessoires pour caméras et objectifs.

Horlogerie et instruments chronométriques, réveil-matin, radio-réveil, montres, montres-bracelets, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres ; ressorts de montres, verres de montres ; étuis pour l'horlogerie ; chronomètres ; cadrans solaires ; porte-clés de fantaisie ; bagues montres ; pendules (horlogerie) ; horloges. Montres intelligentes ; montres électriques, électroniques et numériques ; bijouterie, chaînes (bijouterie), ornements (bijouterie) ;

Services d'entretien et de réparation de téléphones fixes et mobiles, lecteurs de supports magnétiques, installations stéréo hi-fi, téléviseurs, radios, ordinateurs, appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission de sons, de données, supports magnétiques, d'appareils de navigation et de positionnement, à savoir instruments électroniques et informatiques pour déterminer la position géographique précise d'avions, de bateaux, de véhicules terrestres, d'êtres humains, de pièces et composants pour les articles précités. Services d'entretien et de réparation d'horlogerie, de montre et de bijouterie ; tous les services précités à l'exception des services concernant les caméras et objectifs, leurs pièces constitutives et les accessoires pour caméras et objectifs.