Déposée le 5 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCHNEIDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque SCHNEIDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601387 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Inscription le 22 mai 2013 - Retrait partiel n°601399 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650237 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18
Inscription le 26 juin 2019 - Changement de nom, de dénomination n°759735 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-26
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), ordinateurs, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; assistants personnels numériques, mémoires d'ordinateurs ; circuits imprimés ; équipements périphériques d'ordinateurs à savoir écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle, lecteurs de disques et disquettes magnétiques, optiques et numériques, numériseurs, imprimantes, modems, haut-parleurs, casques d'écoute ; appareils de telephonie, de telecopie et de télécommunication ; réseaux locaux, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques et logiciels ; appareils et dispositifs de communication ; décodeurs-récepteurs intégrés ; télévisions ; enceintes acoustiques, haut-parleurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements sonores ; magnétophones ; magnétoscopes ; chaînes haute-fidélité ; filtres répartiteurs de fréquences ; amplificateurs, lecteurs-enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; caméras, à savoir, appareils photographiques, caméras numériques, caméras cinématographiques, caméras video ; logiciels et jeux électroniques, à savoir jeux et logiciels enregistrés sur disques numériques et cartouches pour ordinateurs et consoles de jeux ; jeux et logiciels téléchargeables à partir d'un site informatique à distance, et sur des sites Web ; jeux et logiciels pour téléphones mobiles ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones par Internet, et accessoires connexes des produits précités, à savoir, casques, microphones, haut-parleurs, étuis de transport, et agrafes à courroie ; batteries ; chargeurs de batteries ; hormis les accessoires pour objectifs photographiques et cinematographiques et les objectifs photographiques et cinematographiques.
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