Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PATHE MARCONI
DATA ACCESS, Sarl

Numéro de dépôt :
3669649
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PATHE MARCONI de DATA ACCESS

Présentation de la marque PATHE MARCONI

Déposée par voie électronique le 7 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATHE MARCONI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 35

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque PATHE MARCONI est expirée depuis le 7 août 2019.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, Sarl - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France - SIREN 481881837


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 8 juillet 2010 - Renonciation totale n°527098 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; générateurs, turbines ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage ; perceuses électriques du type portatif pour travailler le bois et les métaux. ;

Appareils d'éclairage ; cuisinières, appareils électriques de cuisson, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroche, grille-viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs, bouilloires, cocottes-minutes, sèche-mains ; réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs, machine à café, cafetières électriques, grille pains, appareils pour les cheveux, en particulier sèche-cheveux, sèche-linge ; appareils de préparation des yaourts et entremets, cuiseurs à pression. Pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. ;

Informations aux clients en rapport avec les ventes de: Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs, générateurs, turbines ; machines de cuisines électriques, broyeurs d'ordures ménagères, machines et appareils universels à trancher et à découper, à savoir machines et appareils électriques pour trancher ou couper des produits alimentaires, des fruits et des légumes, machines pour le traitement des aliments, à savoir rapes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeur et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruit ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines à ouvrir des boites de conserve ; machine et automates à laver le linge ; essoreuses ; machines à laver la vaisselle, machines à repasser, moulins à café électriques, machines de cuisine électriques, extracteurs de jus électriques, mixers électriques, ouvre-boites électriques, machines pour nettoyer les chaussures, appareils de lavage, aspirateurs ; machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses ; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage ; perceuses électriques du type portatif pour travailler le bois et les métaux ; scies du type portatif pour travailler le bois et les métaux (machines). informations aux clients en rapport avec les ventes d'Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières, appareils électriques de cuisson, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs, bouilloires, cocottes-minutes, sèche-mains, réfrigérateurs, surgélateurs et congélateurs, machine à café, cafetières électriques, grille-pains, appareils pour les cheveux, en particulier sèche-cheveux, sèche-linge ; appareils de préparation des yaourts et entremets, cuiseurs à pression ; chauffe-eau électriques, appareils pour la réfrigération, appareils de préparation de la glace, sorbetières électriques, broches, brochettes et grilles de support des aliments en cours de cuisson.