Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Huchers Minvielle
DATA ACCESS, SARL
D. CONSULT, SARL

Numéro de dépôt :
4097687
Date de dépôt :
15/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2024
Les Huchers Minvielle de DATA ACCESS

Présentation de la marque Les Huchers Minvielle

Déposée le 15 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Huchers Minvielle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. CONSULT domicilié(e) 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.

La marque Les Huchers Minvielle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Huchers Minvielle arrivera à expiration en date du 15 juin 2024.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4

D. CONSULT, SARL - 10 Rue du Bicentenaire - 59139 - WATTIGNIES - France - SIREN 5


DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 21 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654299 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. A savoir : meubles et sièges de toutes sortes, coussins, glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, paravents (meubles), stores d'intérieur à lamelles ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets (meubles), meubles TV, bibliothèques, bureaux, vitrines, coiffeuses (meubles), commodes (meubles), étagères ; lits, sommiers, matelas, sofas, canapés, tables, tables basses, tables de chevet (meubles), tables de toilette (mobilier) ; chaises, chaises hautes pour enfants ; fauteuils, poufs ; meubles de cuisine, de salles de bain, de salons, de salles à manger, de chambres à coucher et de bureaux ; meubles destinés à l'aménagement ou à l'agencement de cuisines ou de salles de bain, meubles métalliques, plans de travail, plans de cuisson (meubles), plans de toilette (meubles), niches, meubles de rangement, éléments de rangement, vitrines (meubles) ; portes de meubles, rayons de meubles ; baguettes (liteaux) d'encadrement (meubles), moulures pour cadres, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, chevilles non métalliques, charnières non métalliques, loquets non métalliques, bobines en bois, rubans de bois, roulettes de meubles non métalliques ; mobiles (objets pour la décoration) ; housses pour vêtements (penderie et rangement) ; cintres pour vêtements ; oreillers ; porte-parapluies, porte-revues ; présentoirs ; porte-serviettes (meubles) ; vaisselier ; jardinières (meubles) ; boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques ; pièces d'ameublement ; sacs de couchage pour le camping ; stores en papier. Objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile, couvertures de lit, couvertures de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tentures murales en matières textiles, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housse d'oreiller, housses de coussin et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, courtepointes, couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table ;

Services de vente au détail et de vente par correspondance : de meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art pour la décoration en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois ou en matières plastiques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, de tissus, tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile, couvertures de lit, couvertures de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), de tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.