Déposée par voie électronique le 20 janvier 2018 par DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LEPAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien CLAIRET domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.
La marque LEPAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Papier, carton; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles en papier ou en carton, à savoir : boîtes, sacs, enveloppes et poches pour emballage ; papier d'emballage ; carnets ; calendriers, papier à lettres, enveloppes ; cartes de visite ; presse papier, agendas, couvertures pour agenda, recharge de papier pour agenda ; porte chéquiers, étuis pour passeport ; porte-documents ; albums ; serre-livres ; recharges pour blocs de papier. Instruments d'écriture ; pièces de rechange pour instruments d'écriture, à savoir, plumes, capuchons, languettes de capuchons et barrettes ; trousses pour instruments d'écriture ; étuis pour instruments d'écriture ; encres et recharges d'encre pour instruments d'écriture ; encriers ; corbeilles à courrier, support pour instruments d'écriture, nécessaire de bureau, supports de bureau pour instruments d'écriture et matériels de bureau (écritoires), portes plumes et portes crayons ;
Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases'.
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