Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEPAUTE
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4421330
Date de dépôt :
20/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2028
LEPAUTE de DATA ACCESS

Présentation de la marque LEPAUTE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2018 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEPAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Monsieur Julien CLAIRET domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque LEPAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPAUTE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2028.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Monsieur Julien CLAIRET - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Bijoux ; montres ; joaillerie ; pierres précieuses ; horloges ; réveils ; colliers ; perles (bijouterie) ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets en métaux précieux ;

Papier, carton; produits de l'imprimerie ; papeterie ; articles en papier ou en carton, à savoir : boîtes, sacs, enveloppes et poches pour emballage ; papier d'emballage ; carnets ; calendriers, papier à lettres, enveloppes ; cartes de visite ; presse papier, agendas, couvertures pour agenda, recharge de papier pour agenda ; porte chéquiers, étuis pour passeport ; porte-documents ; albums ; serre-livres ; recharges pour blocs de papier. Instruments d'écriture ; pièces de rechange pour instruments d'écriture, à savoir, plumes, capuchons, languettes de capuchons et barrettes ; trousses pour instruments d'écriture ; étuis pour instruments d'écriture ; encres et recharges d'encre pour instruments d'écriture ; encriers ; corbeilles à courrier, support pour instruments d'écriture, nécessaire de bureau, supports de bureau pour instruments d'écriture et matériels de bureau (écritoires), portes plumes et portes crayons ;

Porte-documents ; portefeuilles ; malles ; mallettes ; peaux d'animaux, malles et sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; sacs à main ; sacs à poignées ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cuir et imitations du cuir ; trousses, à savoir nécessaires de voyage (articles en cuir) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits 'vanity cases'.