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Marques déposées par DATA ACCESS
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LCF LE COUVERT FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LCF LE COUVERT FRANCAIS
DATA ACCESS

Numéro de dépôt :
4371132
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
LCF LE COUVERT FRANCAIS de DATA ACCESS

Présentation de la marque LCF LE COUVERT FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par DATA ACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LCF LE COUVERT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, Julien Clairet domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque LCF LE COUVERT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LCF LE COUVERT FRANCAIS arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

DATA ACCESS a également déposé les autres marques suivantes : DARRACQ , MADAME SOLEIL , DUCRETET THOMSON , BRAND ACCESS , BÉLIER LAINÉ , BELIER LAINE , LAVERDA , MOTOSTANDARD , TABLE D'HÔTE , ARMSTRONG


DATA ACCESS - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


DATA ACCESS, Julien Clairet - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, à savoir boîtes en verre, figurines en verre, flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, porcelaine et faïence ; pelles (accessoires de table), pelles à tartes ; louches de cuisine ; baguettes (instruments de cuisine) ; fromagères et cloches à fromage ; beurriers et cloches à beurre ; vaisselle ; plateaux à usage domestique ; plats ; assiettes ; verres, tasses et bols ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières (non électriques) ; théières ; tire-bouchons ; bouteilles isolantes ; seaux à glace ; porte-couteaux pour la table ; ronds de serviettes ; carafes ; brocs et cruches ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes et dessous de verre (non en papier et autres que linge de table) ; coquetiers ; sucriers ; services à thé ; services à café ; bonbonnières ; colliers anti-gouttes (pour bouteilles de vin) ; candélabres (chandeliers) ; bougeoirs ; vases ; tirelires ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vide-poches (récipients à usage domestique) ; corbeilles, coupes, plateaux et récipients à usage domestique ; accessoires pour salles de bains (non compris dans d'autres classes), à savoir porte-verres à dents, porte-brosses à dents, verres à brosses à dents, porte-serviettes, poubelles à pédale pour salle de bains, brosses pour cuvettes de toilettes, porte-brosses pour cuvettes de toilettes, distributeurs de papier hygiénique, pompes pour savon liquide, coupelles à savon, porte-savons ; baguettes [instruments de cuisine] ; vaisselle en verre ; porcelaine et faïence; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.