Déposée le 2 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA RADIOTECHNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 881 837 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque LA RADIOTECHNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 481881837
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688521 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Appareils de lavage et machines de nettoyage, machines à laver, essoreuses ; repasseuses ; appareils de détachage à usage domestique ; aspirateurs de poussière à usage domestique ; accessoires et composants d'aspirateurs de poussière à usage domestique à savoir : brosses d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs, sacs d'aspirateurs. Appareils et installations à vaporiser, à rincer et à nettoyer, en particulier instruments de nettoyage à haute pression, à vapeur et à jet de vapeur, à jet de particules, appareils d'extraction à pulvérisation, machines à brosser, appareils à aspiration humide, aspirateurs à brosse, machines à nettoyer les surfaces dures et garnitures textiles, balayeuses ; machines à laver et à rincer ; parties de ces produits, en particulier brosses, tuyaux, pistolets à main, crépines d'aspiration, gicleurs, tuyaux en métal, appareils de sondage, perceuses électriques, marteaux piqueurs, foreuses rotatives, perceuses à percussion, perceuses-visseuses, perceuses d'angle, foreuses ; tournevis à frapper, clés à chocs électriques, clés à chocs pneumatiques ; clés électriques à cliquet, clés pneumatiques à cliquet ; polisseurs ; tronçonneuses ; affûteurs, meules électriques, meules pneumatiques, meuleuses, ponceuses à disque ; raboteuses ; pistolets cloueurs à pistolets à clous ; cisailles électriques, cisailles pneumatiques ; mixeurs, machines pour la peinture ; machines de nettoyage ; et tours ; couteaux électriques, couteaux pneumatiques, machines à aiguiser les couteaux ; pistolets à colle, pistolets thermiques, pistolets à air chaud, tous étant des outils portables ou fixes actionnés mécaniquement ou à commande électrique ou pneumatique ; machines-outils électriques ou autres équipées de lasers fournissant des accessoires pour un guide unidirectionnel optique ; machines soufflantes et aspirantes pour poussières, tubes d'extraction de poussières ; fers à souder à gaz, fers à souder électriques ;
Installations, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires ; appareils, machines et instruments pour la purification de l'air et de l'eau. Climatiseurs ; purificateurs d'air ; appareils de cuisson, à savoir, réchauds ; grils de barbecue ; bains, baignoires, baignoires à remous et installations de bains ; appareils de refroidissement de boissons et distributeurs de glaçons ; grils à charbon de bois ; fours de cuisson ; cuisines (réchauds) ; déshumidificateurs ; fours domestiques ; cuiseurs électriques à la vapeur pour aliments ; chauffe-plats électriques ; grils électriques ; appareils électriques pour réchauffer les aliments pour nourrissons ; radiateurs électriques ; toasteurs électriques ; congélateurs ; grils à gaz ; centres de blanchisserie, à savoir un sèche-linge combiné à un lave-linge ; appareils électriques polyvalents pour la préparation des aliments (pour plans de travail) pour griller, rôtir, cuire, cuire au four, brunir et pour barbecue et grils à aliments ; hottes aspirantes ; machines réfrigérantes ; réfrigérateurs ; appareils d'éclairage et installations d'éclairage ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe), notamment luminaires et lampes électriques ; appareils d'éclairage à diodes luminescentes (DEL), y compris DEL organiques, lampes à DEL et luminaires à DEL ainsi que leurs parties (comprises dans cette classe).
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